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MODALItés
de livraison

Sauf en cas de force majeure ou lors des périodes de fermeture de la boutique en ligne qui seront clairement annoncées sur la page d’accueil du Site, les délais d’expédition seront, dans la limite des stocks disponibles, ceux indiqués ci-dessous. Ils ont valeur indicative. Le délai de livraison de nos Produits court à compter du paiement complet de la commande et correspond au délai de préparation de la commande, de son expédition et de son acheminement. Les délais d’expédition courent à compter de la date d’enregistrement de la commande payée intégralement et indiquée sur le mail de confirmation de la commande.
La livraison s’entend du transfert à l’Acheteur de la possession physique ou du contrôle du Produit. Le risque de perte ou d’endommagement des Produits vous est transféré, ou est transféré au tiers que vous avez désigné, dès leur livraison.
Le Vendeur propose à l’Acheteur des modalités de livraison sur son Site :
• Frais de livraison France métropolitaine
Livraison sous 3 à 5 jours par un transporteur privé :
Nos prestataires de livraison LA POSTE et MONDIAL RELAY appliquent une logique tarifaire au poids. C’est la raison pour laquelle vos frais de livraison sont proportionnels au nombre de cartons commandés.
En cas de non-respect de la date ou du délai de livraison convenu, l’Acheteur devra, avant de rompre le contrat, enjoindre au Vendeur d’exécuter celui-ci dans un délai supplémentaire raisonnable.
À défaut d’exécution à l’expiration de ce nouveau délai, l’Acheteur pourra librement rompre le contrat.
L’Acheteur devra accomplir ces formalités successives par lettre recommandée avec accusé de réception ou par un écrit sur un autre support durable.
Le Contrat sera considéré comme résolu à la réception par le Vendeur de la lettre ou de l’écrit l’informant de cette résolution, sauf si le professionnel s’est exécuté entre-temps.
L’Acheteur pourra cependant résoudre immédiatement le contrat, si les dates ou délais vu cidessus constituent pour lui une condition essentielle du contrat.
Dans ce cas, lorsque le contrat est résolu, le Vendeur remboursera l’Acheteur de la totalité des sommes versées, au plus tard dans les 14 jours suivant la date à laquelle le contrat a été dénoncé.
En cas d’indisponibilité du Produit commandé, l’Acheteur en sera informé au plus tôt et aura la possibilité d’annuler sa commande. L’Acheteur aura alors le choix de demander soit le remboursement des sommes versées dans les 14 jours au plus tard de leur versement, soit l’échange du Produit.
Les Produits sont livrés à l’adresse indiquée par l’Acheteur sur le bon de commande, l’Acheteur devra veiller à son exactitude. Tout colis renvoyé au vendeur à cause d’une adresse de livraison erronée ou incomplète sera réexpédié aux frais de l’Acheteur et ce à compter de la 3eme livraison non aboutie. L’Acheteur peut, à sa demande, obtenir l’envoi d’une facture à  l’adresse de facturation et non à l’adresse de livraison, en validant l’option prévue à cet effet sur le bon de commande.
Si l’Acheteur est absent le jour de la livraison, le livreur laissera un sms à l‘Acheteur lui indiquant son avis de passage et de reprogrammer la livraison en conséquence.
Si au moment de la livraison, l’emballage d’origine est abîmé, déchiré, ouvert, l’Acheteur doit alors vérifier l’état des articles.
L’Acheteur doit indiquer sur le bon de livraison et sous forme de réserves  manuscrites accompagnées de sa signature toute anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés…).
Cette vérification est considérée comme effectuée dès lors que l’Acheteur, ou une personne autorisée par lui, a signé le bon de livraison.
Si les produits nécessitent d’être renvoyés au Vendeur, ils doivent faire l’objet d’une demande de retour auprès du Vendeur dans les 14 jours suivant la  livraison. Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée. Le retour du produit ne pourra être accepté qu’en présence de justification et de photo prouvant le problème rencontré. Merci d’envoyer un mail à contact@brasserie360.fr pour toutes réclamations.
Les frais de livraison sont susceptibles de modification à tout moment, pour les commandes à venir.

MENTIONS LÉGALES

EDITEUR

Le site internet accessible à l’adresse https://www.brasserie360.fr/ (ci-après : le « SITE ») est édité par :

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S.A.S. au capital de 115 000,00 €
RCS Aurillac 833 164 270 – Immatriculée sous le numéro 833 164 270 000 13
Code APE (NAF) : 1105Z
N° TVA : FR 23 833 164 270 00013
Siège social : Zone d’activités 360 – Les Quatres Routes de Salers – 15140 SAINT-MARTIN-VALMEROUX (France)
Directeur de la publication : Alexandre Vermeersch
Numéro de téléphone : +33 (0)6 43 31 04 53
Adresse électronique : contact@brasserie360.fr

REALISATION ET HEBERGEMENT 


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LOI APPLICABLE

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ERREUR
de livraison

L’Acheteur devra formuler auprès du Vendeur le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison, toute réclamation d’erreur de livraison et/ou de non-conformité des Produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande. Toute réclamation formulée au-delà de ce délai sera rejetée.
La réclamation pourra être faite, au choix de l’Acheteur :
• par e-mail à l’adresse suivante : contact@brasserie360.fr
Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera le Vendeur de toute responsabilité vis-à-vis de l’Acheteur.
À réception de la réclamation, le Vendeur attribuera un numéro d’échange du ou des produit(s) concerné(s) et le communiquera par e-mail à l’Acheteur. L’échange d’un Produit ne peut avoir lieu qu’après l’attribution du numéro d’échange.
En cas d’erreur de livraison ou d’échange, tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné au Vendeur dans son ensemble et dans son emballage d’origine, en Colissimo Recommandé, à l’adresse suivante: 2 Rue des Céréales, Les Quatre Routes de Salers 15140 SAINT MARTIN VALMEROUX
Les frais de retour sont à la charge du Vendeur.

politique
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7. Responsable du traitement

 

Le responsable du traitement des données est :

Brasserie 360

2 rue des Céréales, 15140 SAINT MARTIN VALMEROUX

Email : contact@brasserie360.fr

8. Mise à jour

 

Cette politique peut être modifiée à tout moment. Nous vous invitons à la consulter régulièrement.

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